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Mentions légales: En droit français, un blog est considéré comme une publication en ligne et est donc soumis au double régime du droit de la presse et au droit de l’informatique.

Juridiquement, les blogs sont considérés par la doctrine et la jurisprudence comme des sites du fait de leur vocation à donner publicité aux éléments qu’ils rassemblent.

Ainsi, le blog relève d’une part du droit de la presse et donc de la loi du 29 juillet 1881, et d’autre part, puisqu’il s’agit d’un moyen de communication au public en ligne, il relève de la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, et de la loi “Informatique et libertés” du 6 janvier 1978.

Conformément à l’article 10 de la CEDH et à l’article 11 de la DDHC, le principe de la liberté d’expression est applicable au blog.

Le blogueur est donc libre du choix du contenu de son blog sous réserve de respecter les limites propres à cette liberté.

Si le blog répond aux conditions posées par l’article L. 112-1 du Code de la propriété intellectuelle, il peut recevoir la qualification d’œuvre de l’esprit et être ainsi protégé au titre du droit de la propriété intellectuelle.

L’obligation d’identification imposée aux éditeurs professionnels, personnes physiques ou morales, par l’article 6-III a) et b) LCEN est allégée pour les éditeurs non professionnels puisqu’ils peuvent décider de conserver leur anonymat.

Le blog est un outil de publication et de diffusion de contenu sur internet ;
il entre dans la catégorie des services de communication en ligne, définie par la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004 (LCEN).